La propriété Intellectuelle, c'est essentiel ?

Vous êtes doctorant, post-doc ou même chercheur, vos résultats de recherche sont probants. Une des possibilités qui s’offre à vous est la valorisation de vos résultats à travers la création d’entreprise. Mais une étape primordiale, du transfert de technologie est la propriété intellectuelle (PI) qui vous permettra de protéger vos résultats et par la suite de les exploiter, par des licences, brevet, etc..

Les atouts de la valorisation sont de générer de la valeur pour l’économie et donc un revenu pour les titulaires des droits. Mais aussi dans un objectif d’intérêt général de faire bénéficier la société des avancées de la recherche publique.

Grandes étapes de votre futur parcours :

étapes TT

Afin d’apporter une valeur à vos innovations, vous devez être capable de les sécuriser, tout en vous laissant la liberté de partager ce qui est nécessaire au développement de votre projet. C’est pour cela que la PI existe et englobe les œuvres de l'esprit, les inventions, les idées, les œuvres littéraires et artistique ou encore les noms et images utilisées dans le commerce. Une fois incorporée à une stratégie bien définie, elle vous apportera une légitimé auprès de futurs investisseurs et la crédibilité nécessaire pour faire avancer votre entreprise.

En effet, la PI est un des moyens de développer son entreprise en toute sécurité. C'est donc un investissement sur le long terme qui est forcément avantageux, même s'il ne faut pas céder à la paranoïa de l'entrepreneur.

En France, il existe 4 grands types de protection :

  • Tout d’abord le brevet, qui est un titre de PI attribuant le droit d'interdire à un tiers la copie, la distribution, l’utilisation et l'exploitation de l'invention  brevetée à partir d'une certaine date et pour une durée limitée.
  • Le second type de protection est le droit d'auteur, qui définit le droit de propriété de l’auteur sur ces œuvres du seul fait de leur création (Logiciel IHM, base de données, nom de domaine …).
  • Le droit des marques confère à une entreprise, une association ou un particulier le monopole d'exploitation de la marque pour le type de produits ou services qu'elle accompagne sur un territoire donné (tout signe, tout symbole, ou toute apparence extérieure qui permet à un produit ou à un service de se distinguer de ceux de la concurrence).
  • Enfin, il existe les droits et modèles, protègent l'apparence d'un produit par des éléments graphiques en 2D ou 3D. Cette protection permet un monopôle d’exploitation sur un territoire pendant 5 ans renouvelable jusqu’à 25 ans maximum.

Tous les types de protection ont des conditions particulières et sont sécurisants pour la réussite d'une entreprise et l'avancée d'une idée.

Si vous souhaitez, vous aussi organiser une sensibilisation à la création d’entreprise avec une initiation à la Propriété Intellectuelle (plus d'info >ICI<) avec Les Innopreneurs, n'hésitez plus et écrivez à lesinnopreneurs@curie.asso.fr


Un complément d'information avec l'article : #Startup : Comment protéger son idée ? de 1001 Startups www.1001startups.fr